Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F O X NON NOVA - SED NOVAE
CANTEAU Jacques

Numéro de dépôt :
92445009
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque F O X NON NOVA - SED NOVAE

Déposée le 2 décembre 1992 par CANTEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F O X NON NOVA - SED NOVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est CANTEAU Jacques, domicilié(e) RESIDENCE LE VERONEZE - Entrée 1, 19 Rue Carruade, 33200 BORDEAUX CAUDERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTEAU Jacques - France.

La marque F O X NON NOVA - SED NOVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F O X NON NOVA - SED NOVAE est expirée depuis le 2 décembre 2002.

CANTEAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : OLIVER FOX COMPANY , THOMAS FOX AND COMPANY , WATSON AND WATSON COMPANY


CANTEAU Jacques - RESIDENCE LE VERONEZE - Entrée 1, 19 Rue Carruade, 33200 BORDEAUX CAUDERAN - France


CANTEAU Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Sacs à main, matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures et chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.